J 398 Doublets de protocoles, rapports et autres pièces relatifs aux affaires de la Confédération, 1803.01.01-1848.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 398
Titre:Doublets de protocoles, rapports et autres pièces relatifs aux affaires de la Confédération
Dates:1803-1848
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1848
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Un exemplaire de chacune de ces pièces se trouve soit aux archives du Conseil d'Etat (en carton), soit dans les papiers de la Députation à la Diète, avec les lettres y relatives (notice d'Antoine Baron).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375182
 

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