J 301/b Bordereau des pièces contenues dans l'onglet de la Députation à la Diète, avec une indication sommaire de leur contenu, 1803.01.01-1803.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 301/b
Titre:Bordereau des pièces contenues dans l'onglet de la Députation à la Diète, avec une indication sommaire de leur contenu
Dates:1803
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1803
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375073
 

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