Zone d'identification |
| Cote: | J 287 |
| Titre: | Varia |
| Dates: | 1803-1838 |
| Période de création: | 01/01/1803 - 31/12/1848 |
| Niveau: | Dossier |
| Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
| Contenu: | Carton IX.
- Lettres du Landamann du canton de Vaud. Lettres à Reinhard, président de la Diète (1822-1830).
- Correspondance du Landamman (1803-1814).
- Rapport de la Commission diplomatique à la Haute Diète (1815 mai 20).
- Instructions pour les députés à la Diète de 1813, 1825, 1826.
- Evêché de Bâle (1817).
- Evêché de Constance (1815).
- Couvent de Saint-Gall (1817).
- Emigration suisse en Afrique (1837).
- Renseignements sur la naturalisation suisse (1834).
- Renseignements sur l'état civil (1820).
- Enfants illégitimes à l'étranger (1825).
- Tutelles
- Communauté suisse à Trieste (1812).
- Rapport de commission sur les réfugiés allemands (1848).
- Subsides divers (1803/1833).
- Droit public (1835).
- Agitations (1814-1816).
- Pêche et extradition des criminels (1809).
- Jeûne fédéral (1817).
- Ratification des affaires fédérales (1807/1841).
- Nomination des ambassadeurs suisses (1812).
- Affaire Schilliger.
- Route du Simplon (1840).
- Contingent (1809-1814).
- Violation de la neutralité (1813).
- Mission de Messieurs de Reding et d'Escher auprès des puissances alliées (1813-1814).
- Congrès de Chatillon (1814).
- Débarquement de Napoléon Bonaparte (1815).
- Application de l'Acte de Médiation (1803-1804).
- Relations avec l'Autriche (1835).
- Demande de la Russie et de l'Autriche au canton de Vaud de prêter son artillerie de siège (1814).
- Extrait du congrès de Vienne et affaire des fonds anglais (1815).
- Secret des recès (1805). |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
| Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
| Langue: | Allemand; Français |
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URL vers cette unité de description |
| URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375056 |
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