J 284 Varia, 1801.01.01-1845.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 284
Titre:Varia
Dates:1801-1845
Période de création:01/01/1801 - 31/12/1845
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Carton VI.
- Garantie des constitutions, avec note d'Antoine Baron de 1830 relative au dépôt des Constitutions aux Archives fédérales (1816-1834).
- Diète: propositions de Schwyz, Berne et Saint-Gall (1813-1835).
- Communication préalable aux cantons des objets à traiter en Diète (1813-1835).
- Arrêtés de la Diète sous l'Acte de Médiation. Révision (1816-1817).
- Chancellerie fédérale. Traducteur français (1831-1835).
- Secrétaire d'Etat (1804-1833).
- Chancelier fédéral (1805-1841).
- Agences diplomatiques. Vienne (1825-1834).
- Agences diplomatiques. Milan (1801-1816).
- Rotation du Vorort depuis 1815 (1815-1845).
- Rotation du Vorort de 1804 à 1813 (1804-1813).
- Diète: lettres de créance (1834-1835).
- Diète: règlement (1832-1845).
- Diète: publicité des séances (1833-1834).
- Fonctionnaires de la Confédération, franchise de port. Etats confédérés, titulature des cantons, couleurs cantonales, décret de 1803 par le Directoire fédéral, mode de correspondance avec les gouvernements cantonaux. Place d'adjudant général du Landamann. Anciens Recès fédéraux, ouvrages imprimés, distribution des exemplaires. Recès allemands, délai demandé. Lettres circulaires adressées aux gouvernements cantonaux (1805-1837).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375053
 

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