J 280 Varia, 1807.01.01-1844.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 280
Titre:Varia
Dates:1807-1844
Période de création:01/01/1807 - 31/12/1844
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Carton II.
- Poids et mesures (1813-1844).
- Legs Boissier (1833).
- Libre circulation des denrées entre les cantons. Explication de l'article XI du Pacte fédéral (1817).
- Concordat de 1821 sur le divorce. Adhésion de Vaud (1843).
- Université fédérale. Projet de création (1832).
- Entreprise de la Linth (1807-1830).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375049
 

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