J 267 Abolition de la traite foraine, 1803.01.01-1848.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:J 267
Titre:Abolition de la traite foraine
Dates:1803-1848
Période de création:01/01/1803 - 31/12/1848
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Taxe que l'Etat perçoit lorsque des sujets ou des biens quittent le pays/canton.
- Autriche.
- Anhalt-Bernbourg, et Anhalt-Köthen.
- Anhalt-Dessau.
- Baden.
- Bavière.
- Belgique.
- Brunswick.
- Espagne.
- Etats-Unis (Amérique du Nord).
- Francfort s/Main.
- Grèce.
- Grande-Bretagne.
- Hanovre.
- Hesse, Grand-Duché.
- Hesse, Electorat.
- Hesse, -Hombourg.
- Hohzenzollerne-Hechingen et Sigmaringen.
- Italie.
- Lichtenstein, Principauté du -.
- Lippe Detmold et Schaumbourg Lippe.
- Lucques.
- Mecklembourg-Schwerin.
- Mecklembourg-Streliz.
- Modène.
- Naples.
- Nassau.
- Oldenbourg, Duché de -.
- Parme.
- Portugal.
- Prusse.
- Reuss, Principautés de -.
- Rome.
- Russie et Pologne.
- Saxe, Royaume de -.
- Saxe-Cobourg-Gotha, Duché de -.
- Saxe-Meiningen, Grand-Duché de -.
- Saxe-WEimar-Eisenach, Grand-Duché de -.
- Schwartzbourg-Rudolstadt et Sonderhausen.
- Suède et Norvège.
- Toscane.
- Waldeck, Principauté de -.
- Würtemberg.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=375032
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises