P Président Pasche A 37 De l'accusateur public près le Tribunal d'appel, 1805.01.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Président Pasche A 37
Titre:De l'accusateur public près le Tribunal d'appel
Dates:5 janvier 1805, 1901
Période de création:05/01/1805
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 feuilles dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Poursuites contre Henri-Louis Clavel, qui a enseveli son père, César-Sigismond Clavel, nuitamment dans le choeur de l'église de Ropraz. Accompagné d'une feuille : Notes sur la famille Clavel, 1901, Charles Pasche.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  CLAVEL (FAMILLE SEIGNEURIALE DE ROPRAZ ET USSIERES) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=364425
 

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