Fn 401 Rentier \ Liste de lois, 1766-1798 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Fn 401
Cotes anciennes:Ne renvoie à aucune cote de l'inventaire de 1837
Titre:Rentier
Liste de lois
Dates:1766-1798
Période de création:1766 - 1798
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte: pages R1-R4 / 1-165
1-68 folios utilisés, puis

Zone du contexte

Historique archivistique:Remis aux Archives cantonales vaudoises par Norbert Furrer au nom de la commune de Syens le 8 décembre 1992

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: Les nobles Cerjat, seigneurs de Syens et Rossenges
- A cause de: Leurs fiefs
- Par: Divers particuliers
- Rière: Syens, Rossenges
- Commissaire: Non signé
- Remarques:
-- Répertoire des noms de personnes en tête du volume
-- Liste des lois reçues par la commune en fin de volume, dès le folio 69
-- Renvois aux plans visuels Gb 213 a

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Pages effectives: 160 pages. Pages blanches: R4/6/8/10/12/16/28/37/98. Pages manquantes: ---. Erreurs de pages: ---.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:GB 213 a
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=353550
 

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