Fn 374 Reconnaissances, 1676-1677 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Fn 374
Cotes anciennes:---
Titre:Reconnaissances
Dates:1676-1677
Période de création:1676 - 1677
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 enveloppe dans 1 boîte: folios R1-R3v / 1-30v

Zone du contexte

Historique archivistique:Remis aux Archives cantonales vaudoises par la commune de Chesalles-sur-Moudon le 25 avril 1986

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: LL.EE. de Berne
- A cause de: Leurs membres de fiefs dépendant du château de Lucens, des nobles de Villarzel, de la cure de Curtilles, de l'Hôpital de Moudon, de noble François-Gaspard Mestral, seigneur d'Aruffens, de noble Anthony Zehender, seigneur de Syens, de noble seigneur de Villardin
- Par: Divers particuliers
- Rière: Chesalles-sur-Moudon, Sarzens, Curtilles
- Commissaires: Pierre Viret, curial de Lucens, notaire, et Jean Grenier, résidant à Vevey, notaire
- Remarques:
-- Répertoire des noms de personnes en tête du volume
-- Le présent volume double a été expédié à la commune le 19 mai 1684
-- "LL.EE. ayant remarqué par les divers procès suscités entre les particuliers et les communes ... que les reconnaissances générales introduites par le sieur Gaudard en 1661 et 1662 rière le bailliage de Moudon ne pouvaient subsister en cet état..." p.1

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Folios effectifs: 30 folios. Pages blanches: R3v/4-4v/30. Folios manquants: 3-3v. Erreurs de folios: ---.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=353523
 

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