PP 943/17/1-26 Comptes des sections locales, 1996-2003 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 943/17/1-26
Titre:Comptes des sections locales
Dates:1996-2003
Période de création:1996 - 2003
Niveau:Série
Importance matérielle:4 boîtes et 11 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:PP 943/17/1-5: attestations de dons à l'intention des donateurs à la section Genève et liste de donateurs, liste des donateurs ayant reçu une attestation, 5 enveloppes (1996-2000);
PP 943/17/6: fiscalité, 1 enveloppe (1998-2000);
PP 943/17/7-11: extraits de comptes, 5 enveloppes (1998);
PP 943/17/12: extraits de comptes, 1 reliure pour documents perforés (1999);
PP 943/17/13-15: procès-verbal du Comité romand, statuts de la Section romande, liste de donateurs, 3 enveloppes (1998-1999);
PP 943/17/16: correspondance relative à la fiscalité, assemblée générale, bilan, comptes mensuels; attestations de dons à l'intention des donateurs à la section Genève et liste de donateurs, liste des donateurs ayant reçu une attestation, extraits de comptes, 1 reliure pour documents perforés (2000-2001);
PP 943/17/17: correspondance, statuts de la Centrale sanitaire suisse romande adoptés le 16.01.2001, attestations de dons à l'intention des donateurs à la section Genève et liste de donateurs, liste des donateurs ayant reçu une attestation, extraits de comptes, 1 reliure pour documents perforés (2001);
PP 943/17/18: extraits de comptes, récapitulation de l'année pour la section genevoise, valaisanne et vaudoise, 1 reliure pour documents perforés (2003);
PP 943/17/19-26: bulletins de versement en faveur de la Section de Genève (et Vaud ?), 2 boîtes contenant 8 liasses, 1997-2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=350843
 

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