PP 922/363 Vente au centre commercial Métropole 2000, 1995.12.08 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/363
Titre:Vente au centre commercial Métropole 2000
Dates:08.12.1995
Période de création:08/12/1995
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Bilan de la vente, frais occasionnés par la vente, liste de vente, patente, bulletin de livraison.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349841
 

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