N 11 T 2002/1-23 Travaux exécutés en 2002, 2001.11.12-2003.08.24 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2002/1-23
Titre:Travaux exécutés en 2002
Dates:2001 novembre 12 - 2003 août 24
Période de création:12/11/2001 - 24/08/2003
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:23 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=349614
 

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