PP 778/10/1 Gestion du recours à la photographie, 1937-1999 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 778/10/1
Titre:Gestion du recours à la photographie
Dates:S.d. [1937-1999]
Période de création:1937 - 1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Proposition pour sa mise à jour; note manuscrite sur les biens de consommation; état actuel; tâches du service.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une réserve de 50 ans (sauf dérogation de la direction de l'Office suisse d'expansion commerciale)
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=342530
 

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