Ai 1338/1 "Inventaire spécifique des biens et effets de la commune de Vinzel au district de Rolle, que les anciennes autorités remettent à la Régie dudit lieu, dont un double reste aux anciennes autorités pour leur décharge, un à la Régie pour être déposé aux Archives communales et un pour être dé

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1338/1
Titre:"Inventaire spécifique des biens et effets de la commune de Vinzel au district de Rolle, que les anciennes autorités remettent à la Régie dudit lieu, dont un double reste aux anciennes autorités pour leur décharge, un à la Régie pour être déposé aux Archives communales et un pour être délivré à la Chambre administrative selon la loi du 15 février 1799. Suit la signature des "copropriétaires de la commune de Vinzel".
Dates:25 avril 1799
Période de création:25/04/1799
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=342143
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises