Ai 1124/15 "Notte des papiers de consequence qui se trouvent sur les vieux repertoires des titres de Commune de 1670, et qui ne sont pas dans celuy de 1762". Non signé. Comprend des mentions d'actes de 1492 à 1708., 1762.01.01-1762.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1124/15
Cote de gestion:RMS 22001.2
Titre:"Notte des papiers de consequence qui se trouvent sur les vieux repertoires des titres de Commune de 1670, et qui ne sont pas dans celuy de 1762". Non signé. Comprend des mentions d'actes de 1492 à 1708.
Dates:1762
Période de création:01/01/1762 - 31/12/1762
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Copies (existence, lieu de conservation):RMS 22001.2
Sources complémentaires:Voir ACV, P Addor (Georges) 23
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=341838
 

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