Ai 1293/1 Inventaire des papiers et titres, livres et registres, créances et autres effets remis par l'ancienne municipalité de la commune d'Oron-le-Châtel, conformément à l'article 137 de la loi du 18 janvier 1832., 1832.03.03 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1293/1
Titre:Inventaire des papiers et titres, livres et registres, créances et autres effets remis par l'ancienne municipalité de la commune d'Oron-le-Châtel, conformément à l'article 137 de la loi du 18 janvier 1832.
Dates:3 mars 1832
Période de création:03/03/1832
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=341599
 

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