Ai 1341/17 Répertoires d'actes touchant des documents communaux entre 1831 et 1918, intitulés : "Bordereau chronologique d'actes et pièces divers relatifs aux tractations passées avec le Jura Simplon pour le tunnel du Simplon, ainsi que des dossiers concernant les lignes électriques de la contrée

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1341/17
Cote de gestion:RMS 22000.8
Titre:Répertoires d'actes touchant des documents communaux entre 1831 et 1918, intitulés : "Bordereau chronologique d'actes et pièces divers relatifs aux tractations passées avec le Jura Simplon pour le tunnel du Simplon, ainsi que des dossiers concernant les lignes électriques de la contrée de Montreux et projets d'entreprises diverses"; "Bordereau chronologique des conventions, baux à loyer et autres engagements passés par la commune"; "Bordereau d'actes divers constituant des engagements pour anticipations sur le domaine public, des revendications, bien plaire, transactions, servitudes, etc., à partir de l'année 1831"; "Pièces intéressants l'ancienne Société des Eaux des Avants et son rachat par le Service intercommunal des eaux de Vevey - Montreux"; "Tableau chronologique d'actes d'acquis et d'échanges passés par la commune avec les divers propriétaires pendant les années 1837-1874"; "Tableau chronologique des actes d'acquis et d'échanges passés par la commune avec divers propriétaires àpartir de l'année 1893"; "Bordereau des pièces diverses sorties du cartonnier, casier Divers et descendus au local des archives dans l'armoire de droite". Semble provenir d'un service technique.
Dates:env. 1920
Période de création:01/01/1920 - 31/12/1920
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:Original aux Archives communales de Montreux/ Planches Z 10.
Copies (existence, lieu de conservation):RMS 22000.8
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=341427
 

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