Ai 1312/1 Inventaire des droits, actes, transactions, prononciations, traités et sentences comme il a été possible après les embrasements, incendies de feu et débordements d'eau arrivés au village de Marnand, fait en faveur de l'honorable commune dudit Marnand, ici copiés de mot à mot afin de cons

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1312/1
Titre:Inventaire des droits, actes, transactions, prononciations, traités et sentences comme il a été possible après les embrasements, incendies de feu et débordements d'eau arrivés au village de Marnand, fait en faveur de l'honorable commune dudit Marnand, ici copiés de mot à mot afin de conserver les originaux en lieu assuré et hors de danger des susdits inconvénients lesquels ont été confiés à noble et vertueux Jean-Louis Loys [1627-1673], leur très honoré et bien affectionné seigneur de Marnand, 127 pages.
Dates:1670 environ
Période de création:01/01/1660 - 31/12/1680
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

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