Ai 1263/2 Commune des Clées: répertoire des actes par numéros et dates, soit catalogue des droits communaux, non signé., 1790.01.01-1790.12.31 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1263/2
Titre:Commune des Clées: répertoire des actes par numéros et dates, soit catalogue des droits communaux, non signé.
Dates:1790
Période de création:01/01/1790 - 31/12/1790
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:Original aux Archives communales des Clées Z 1.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=341249
 

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