Ai 1367/8 1830, mai 5. - Inventaire des archives de Gressy, signé Daniel Miéville et Louis Carrel, notaires, Charles Percertet, juge de paix, au nom de la Régie selon l'arrêté du Conseil d'État du 28 avril 1830 article 4, avec adjonctions de 1832 et 1837, 9 pages, photocopie. Extrait des pages 1-6

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1367/8
Titre:1830, mai 5. - Inventaire des archives de Gressy, signé Daniel Miéville et Louis Carrel, notaires, Charles Percertet, juge de paix, au nom de la Régie selon l'arrêté du Conseil d'État du 28 avril 1830 article 4, avec adjonctions de 1832 et 1837, 9 pages, photocopie. Extrait des pages 1-6, 33-34 et 10 du Registre de la municipalité de la commune de Gressy, 1830-1840.
Dates:5 mai 1830
Période de création:05/05/1830
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:Original aux Archives communales de Gressy A 2.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=341100
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises