Ai 1143/12 Inventaire des titres, documents, livres et autres, appartenant à la grande commune de Villette, dont la vérification a été faite en 1799, à l'aide de l'ancien inventaire de 1719. Le tout remis par l'ancien Conseil de dite commune à la nouvelle Régie établie par le peuple en dite année

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1143/12
Cote de gestion:RMS 22000.9
Titre:Inventaire des titres, documents, livres et autres, appartenant à la grande commune de Villette, dont la vérification a été faite en 1799, à l'aide de l'ancien inventaire de 1719. Le tout remis par l'ancien Conseil de dite commune à la nouvelle Régie établie par le peuple en dite année 1799 et renfermé dans les archives. Non signé.
Dates:1799
Période de création:01/01/1799 - 31/12/1799
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:Original aux Archives communales de Cully, V/ 54 N° 42.
Copies (existence, lieu de conservation):RMS 22000.9
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340824
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises