Ai 1038/3 Livre des droits de la ville de Cudrefin. Comprend des copies d'actes latins et français du XIIème au XIXème siècle. Correspond en partie à des actes actuellement encore conservés dans la série E. Non signé. 1 volume de 446 pages utilisées. Premières pages ainsi que la reliure manquent.

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1038/3
Cote de gestion:RMS 22000.12
Titre:Livre des droits de la ville de Cudrefin. Comprend des copies d'actes latins et français du XIIème au XIXème siècle. Correspond en partie à des actes actuellement encore conservés dans la série E. Non signé. 1 volume de 446 pages utilisées. Premières pages ainsi que la reliure manquent. Répertoire incomplet en fin de volume.
Dates:1690-1803
Période de création:01/01/1690 - 31/12/1803
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:Original aux Archives communales de Cudrefin E.
Copies (existence, lieu de conservation):RMS 22000.12
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340808
 

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