Ai 1051/3 Droits de la noble bourgeoisie de Cossonay" [dit "Livre de copies de la ville de Cossonay"], levés par vidimus sur des actes de 1398 à 1797 par les notaires et secrétaires successifs du Conseil de Ville, Pierre-Samuel Guex [notaire entre 1653 et 1708], Georges-André Guex [1708-1743], Fra

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1051/3
Cote de gestion:RMS 22002.6
Titre:Droits de la noble bourgeoisie de Cossonay" [dit "Livre de copies de la ville de Cossonay"], levés par vidimus sur des actes de 1398 à 1797 par les notaires et secrétaires successifs du Conseil de Ville, Pierre-Samuel Guex [notaire entre 1653 et 1708], Georges-André Guex [1708-1743], François II Guex [1741-1779] et Jean Gleyre [1779-1809], sur mandat baillival du 23 mai 1711 de Gabriel de Watteville, bailli de Morges, 281 pages utilisées + 16 pages de répertoire en fin de volume, photocopie. Touche aussi les communes voisines de Penthaz, Penthalaz, Senarclens, Gollion, La Chaux, Bournens.
Dates:23 mars 1711-15 juillet 1797
Période de création:23/03/1711 - 15/07/1797
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Originaux, existence et lieu de conservation:Original aux Archives communales de Cossonay A.16.a.1.
Copies (existence, lieu de conservation):RMS 22002.6
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340769
 

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