Ai 1261/1 Inventaire des titres et papiers appartenant aux communes de la ci-devant Terre de Romainmôtier, dressé ensuite de la décision prise par l'assemblée du Conseil général de dite Terre en date du 17 décembre 1823, opéré par Messieurs l'Assesseur Grandjean, syndic de Juriens, en remplacement

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1261/1
Titre:Inventaire des titres et papiers appartenant aux communes de la ci-devant Terre de Romainmôtier, dressé ensuite de la décision prise par l'assemblée du Conseil général de dite Terre en date du 17 décembre 1823, opéré par Messieurs l'Assesseur Grandjean, syndic de Juriens, en remplacement de Monsieur le président Luquiens, malade, égrège Bignens, secrétaire de Vaulion, et égrège Contesse, secrétaire de Romainmôtier, ce dernier détenteur desdits papiers.
Dates:28 janvier 1824
Période de création:28/01/1824
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

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URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340555
 

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