Ai 13/9 Inventaire des livres, registres, documents, titres et autres papiers, or argent, créances ou autres effets appartenant à la commune d'Avenches, à teneur des paragraphes 24 et 25 de l'arrêté du Petit Conseil du 4e août 1803 et à remettre par la Chambre de régie à la nouvelle municipalité d

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 13/9
Titre:Inventaire des livres, registres, documents, titres et autres papiers, or argent, créances ou autres effets appartenant à la commune d'Avenches, à teneur des paragraphes 24 et 25 de l'arrêté du Petit Conseil du 4e août 1803 et à remettre par la Chambre de régie à la nouvelle municipalité dudit lieu le 3e de septembre 1803. Porte la mention : "Inventaire de 1836 I.4" et une mention topographique "Au buffet de la chambre de commune".
Dates:3 septembre 1803
Période de création:03/09/1803
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=340430
 

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Inventaires des Archives cantonales vaudoises