Ai 1010/2 Abrégé des droits et titres de l'honorable communauté d'Ormont-Dessous. Signé Jean Aviolat, notaire. Ce volume a été prolongé par des copies d'actes beaucoup plus récentes allant jusqu'en 1889. Ce volume comprend principalement des résumés d'actes des XVIIème et XVIIIème siècles. Le prol

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai 1010/2
Titre:Abrégé des droits et titres de l'honorable communauté d'Ormont-Dessous. Signé Jean Aviolat, notaire. Ce volume a été prolongé par des copies d'actes beaucoup plus récentes allant jusqu'en 1889. Ce volume comprend principalement des résumés d'actes des XVIIème et XVIIIème siècles. Le prolongement de cet inventaire est dénommé : « Addition des actes entrés dans les archives de l'honorable communauté paroisse et châtellenie d'Ormont-Dessous après la révision et examen devant mentionnée (1774) mais selon les époques qu'ils ont été passé et remis auxdites archives ».
Dates:1774-1889
Période de création:01/01/1774 - 31/12/1889
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331175
 

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