Ai Noville Inventaire des Archives communales de Noville, 2001.01.01-2001.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ai Noville
Titre:Inventaire des Archives communales de Noville
Dates:2001
Période de création:01/01/2001 - 31/12/2001
Niveau:Série
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires hors ACV:Archives communales de Noville:
- Z 8 : 1803, août 19. - Inventaire dressé par la régie de Noville des objets apportés appartenant à la commune de ce lieu, remis à la nouvelle municipalité, le jour de son installation. En note "Remis les clés des Archives", non signé, ni paginé;
- Z 9 : 1816, janvier 15. - Inventaire des fonds, papiers, livres, registres, argent, créanciers et effets appartenant à la commune de Noville. En note : "A l'Église aux Archives", non signé, non paginé;
- Z 10 : 1832, avril 14. - Inventaire des papiers, titres, fonds, documents, livres, appartenant à la commune de Noville, non signé, ni paginé;
- Z 12 : [1919, juin]. - Plan de classement non signé mais de la main de Franz-Raoul Campiche, avec mention de documents jusqu'en 1953, non folioté.

Zone des notes

Notes:Actes relatifs aux archives de Noville, 159 folios, cité dans le Rapport d'inspections d'Henri Chastellain, II, p. 116.
 

Descripteurs

Entrées:  [inventaire d'archives communales] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  NOVILLE. COMMUNE (Personnes\N)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=331155
 

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