Bd 53/59 BAUTY, [Alfred]. Projet de loi ecclésiastique présenté au Conseil d'Etat par M. le Pasteur Bauty, suivi de l'exposé des motifs et précédé du mémoire adressé par l'auteur au même Conseil à l'appui de son opinion de minorité dans la commission législative ecclésiastique, Lausanne, Imprimeri

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Bd 53/59
Titre:BAUTY, [Alfred]. Projet de loi ecclésiastique présenté au Conseil d'Etat par M. le Pasteur Bauty, suivi de l'exposé des motifs et précédé du mémoire adressé par l'auteur au même Conseil à l'appui de son opinion de minorité dans la commission législative ecclésiastique, Lausanne, Imprimerie et librairie de Marc Ducloux, février 1838
Dates:février 1838
Période de création:01/02/1838 - 28/02/1838
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 brochure

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=330751
 

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