PP 944/3 Assemblées générales, 1979-2009 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 944/3
Titre:Assemblées générales
Dates:1979 - 2009
Période de création:1979 - 2009
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des assemblées
Procès-verbal de l'assemblée de dissolution de l'Association du 15 décembre 2009.
Rapports du secrétaire caissier.
Rapports des vérificateurs des comptes.
Tableaux de l'activité des sections.
Correspondance liée à la tenue des assemblées.
Il n'y a pas eu d'assemblée générale en 1990, 1991, 2001, 2004 et des lacunes existent selon les années dans la nature des documents.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=326203
 

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