PP 922/300 Comité interdépartemental de Rio, 1992-1997 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/300
Titre:Comité interdépartemental de Rio
Dates:1992-1997
Période de création:1992 - 1997
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte et 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux, correspondance, document de travail, publication des 7 groupes de travail: liaison; climat, forêt, transfert de technologie, développement durable, législation, coopération technologique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=322935
 

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