PP 922/316 Convention sur la biodiversité, 1992-1996 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/316
Titre:Convention sur la biodiversité
Dates:1992-1994; 1996
Période de création:1992 - 1996
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Conférence des parties à la convention sur la diversité biologique (programme de travail, droit de propriété intellectuelle, projets de décision, rapport), rapport de la délégation suisse, constat, the convention on biological diversity: an explanatory guide, bulletin "The Network", correspondance, procès-verbal de discussion, presse, texte de la convention sur la biodiversité (05.06.1992),

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Allemand; Anglais; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=322918
 

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