PP 922/224 Service d'importation et d'information (OS3), 1979-1991 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 922/224
Titre:Service d'importation et d'information (OS3)
Dates:1979-1987; 1989-1991
Période de création:1979 - 1991
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:5 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Statuts, presse, produits, bulletin, procès-verbaux, comptes, correspondance, rapports, évaluation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=322486
 

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