PP 936/54 Commission intercommunale d'urbanisme de Lavaux (CUIL) puis Commission Intercommunale de Lavaux (CIL), 1972-2008 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 936/54
Titre:Commission intercommunale d'urbanisme de Lavaux (CUIL) puis Commission Intercommunale de Lavaux (CIL)
Dates:1972-2008
Période de création:1972 - 2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents relatifs au fonctionnement interne des commissions susmentionnées: extraits de procès-verbaux, plan de gestion du groupe de travail recherche/culture, plan d'actions, organigrammes, répartition des tâches entre la CIL et l'ALU, cahier des charges (du gestionnaire du site), ordres du jour. Convention intercommunale sur l'aménagement de Lavaux, plan de gestion, divers projets d'aménagement du territoire, (préavis municipal relatif à la) convention d'entente intercommunale instituant la Commission intercommunale de Lavaux (signées), mise en oeuvre du plan de gestion.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=304748
 

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