PP 940/1-13 Archives de la société, siège central, 1845.08.26-1999 (Sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 940/1-13
Titre:Archives de la société, siège central
Dates:26 août 1845 - 1999
Période de création:26/08/1845 - 1999
Niveau:Sous-fonds
Importance matérielle:109 registres, 2 feuilles, 4 boîtes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation libre, sauf les procès-verbaux classés sous la cote PP 940/2 qui font l'objet d'une réserve de consultation de 50 ans, à compter de la dernière date du procès-verbal du registre. La demande de dérogation est adressée sur formulaire ad hoc aux Archives cantonales vaudoises qui la préavise avant de la faire suivre à la donatrice, seule habilitée à l'accorder
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=283703
 

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