Fl 476 Copie de la reconnaissance générale de la commune de Bellerive, 1663.10.02 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Fl 476
Cotes anciennes:N° 7
Titre:Copie de la reconnaissance générale de la commune de Bellerive
Dates:1663, octobre 2
Période de création:02/10/1663
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier dans 1 enveloppe: pages 1-10

Zone du contexte

Historique archivistique:Remis aux Archives cantonales vaudoises par la commune de Bellerive le 2 mai 1989

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: LL.EE. de Berne
- A cause de: Leur fief
- Par: La communauté de Bellerive dans son ensemble, représentée par ses autorités
- Rière: Bellerive
- Commissaires: Non signé, mais la reconnaissance est envoyée à Abraham Gaccon, notaire, sur l'ordre de Samuel Gaudard

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Pages effectives: 9 pages. Pages blanches: 9. Pages manquantes: ---. Erreurs de pages: ---.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=283320
 

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