Fl 139 Reconnaissances, 1544 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Fl 139
Cotes anciennes:---
Titre:Reconnaissances
Dates:1544
Période de création:1544
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 cahier dans 1 enveloppe: folios 1-3v

Zone du contexte

Historique archivistique:Remis aux Archives cantonales vaudoises par le Tribunal du district d'Avenches

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: ---
- A cause de: Sentence arbitrale touchant un litige entre Courtion et Misery d'une part, et Avenches de l'autre
- Par: ---
- Rière: ---
- Commissaire: Non signé

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Folios effectifs: 2,5 folios. Pages blanches: 3. Folios manquants: ---. Erreurs de folios: ---.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=282982
 

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