K VI e 58-98 Affaires générales traitées par la préfecture, 1923-1957 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI e 58-98
Titre:Affaires générales traitées par la préfecture
Dates:1923-1957
Période de création:1923 - 1957
Niveau:Série
Importance matérielle:13 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Ces enveloppes, liasses et classeurs contiennent la correspondance reçue.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu), sauf K VI b 58, 64, 66, 75 à 80, 85 à 93, 95 et 98: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:K VI e 122-192 : Affaires générales traitées par la préfecture (1958-1967)
 

Unités de description apparentées

Unités de description apparentées:voir aussi:
K VI e 122-192 Affaires générales traitées par la préfecture, 1958-1967 (Série)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=275755
 

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