N 8/2 Procès-verbaux du Conseil de Fondation (2001-2004), 2001-2004 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 8/2
Titre:Procès-verbaux du Conseil de Fondation (2001-2004)
Dates:2001-2004
Période de création:2001 - 2004
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:La consultation est soumise, jusqu'à la fin du mois de février 2025, à l'autorisation du Président de la Fondation, à son défaut d'un des membres du Comité du Fonds des Publications du Bicentenaire dans l'ordre suivant : Antoine Rochat, François Jequier, Chantal Tauxe.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  conseil de fondation (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=273956
 

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