PP 934/7 Assemblées générales, 1974.10.02-2009.06.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 934/7
Titre:Assemblées générales
Dates:2 octobre 1974 au 19 juin 2009
Période de création:02/10/1974 - 19/06/2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:45 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient les convocations, ordre du jour, liste de présence ou procès-verbaux des assemblées générales ordinaires entre 1974 et 2009, à l'exception des années suivantes où il n'y a aucun document répertorié : 1975, 1976 et 1979 à 1982.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=242601
 

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