PP 523/122 Plus de 10 ans d'application de l'Ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), à Genève, 1998.02.12 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 523/122
Titre:Plus de 10 ans d'application de l'Ordonnance sur la protection contre le bruit (OPB), à Genève
Dates:12 février 1998
Période de création:12/02/1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Journée d'information de l'Association suisse pour le plan d'aménagement national (1998 ; Genève) (Matières\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=242551
 

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