PP 523/103 Politique foncière des communes (ASPAN), à Delémont, 1989.09.14 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 523/103
Titre:Politique foncière des communes (ASPAN), à Delémont
Dates:14 septembre 1989
Période de création:14/09/1989
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Journée d'information de l'Association suisse pour le plan d'aménagement national (1989 ; Delémont) (Matières\J)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=242512
 

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