H 185 FANTOME Comité de surveillance, 1791-1803 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:H 185 FANTOME
Titre:Comité de surveillance
Dates:S.d. [1791-1803]
Période de création:1791 - 1803
Niveau:Pièce
Importance matérielle:-

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Transféré en H 142.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable, voir "Contenu".
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=238276
 

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