PP 929/4 Procès-verbaux, 1981-2009 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 929/4
Titre:Procès-verbaux
Dates:1981-2009
Période de création:1981 - 2009
Niveau:Série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les séances du comité sont consignées dans des procès-verbaux. Sont réunis ici des procès-verbaux des séances du 7 avril 1981 au 24 avril 2009 (ultime séance). Les procès-verbaux sont écrits à la main sur des feuilles de cahier ou volantes jusqu'au 8 avril 2005. Après cette date, jusqu'en 2009, les comptes rendus de séance sont rédigés sur ordinateur. Les procès-verbaux du comité et les procès-verbaux des assemblées générales ont été consignés dans le même cahier ce qui explique pourquoi les manuscrits des assemblées générales se trouvent aussi dans cette série. La version finale et dactylographiée des procès-verbaux des assemblées se trouvent dans la série PP 929/12.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Allemand; Anglais; Chinois; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=217324
 

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