Zone d'identification |
Cote: | PP 929/4 |
Titre: | Procès-verbaux |
Dates: | 1981-2009 |
Période de création: | 1981 - 2009 |
Niveau: | Série |
Importance matérielle: | 1 enveloppe |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Les séances du comité sont consignées dans des procès-verbaux. Sont réunis ici des procès-verbaux des séances du 7 avril 1981 au 24 avril 2009 (ultime séance). Les procès-verbaux sont écrits à la main sur des feuilles de cahier ou volantes jusqu'au 8 avril 2005. Après cette date, jusqu'en 2009, les comptes rendus de séance sont rédigés sur ordinateur. Les procès-verbaux du comité et les procès-verbaux des assemblées générales ont été consignés dans le même cahier ce qui explique pourquoi les manuscrits des assemblées générales se trouvent aussi dans cette série. La version finale et dactylographiée des procès-verbaux des assemblées se trouvent dans la série PP 929/12. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre |
Langue: | Allemand; Anglais; Chinois; Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=217324 |
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