PP 805/486 Inventaire des biens, 1996.04.09-1996.05.29 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 805/486
Titre:Inventaire des biens
Dates:9 avril 1996 29 mai 1996
Période de création:09/04/1996 - 29/05/1996
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:5 feuilles

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1996, avril 9. - Inventaire des biens de la Succession Vivette Bonnard par l'Office de Paix de Lausanne, et récapitulatif.
1996. - Etat des dettes.
1996, mai 29. - Liste des frais de succession.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [inventaire après décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=213881
 

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