PP 805/466 Inventaire de la succession Daniel Bonnard avec récapitulatif et décompte de l'impôt sur les successions, 1979.07.02-1980.03.11 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 805/466
Titre:Inventaire de la succession Daniel Bonnard avec récapitulatif et décompte de l'impôt sur les successions
Dates:2 juillet 1979 - 11 mars 1980
Période de création:02/07/1979 - 11/03/1980
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 cahier et 2 feuilles

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [inventaire après décès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=213771
 

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