PP 805/468 Testament, 1974.05.19-1974.09.29 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 805/468
Titre:Testament
Dates:19 mai 1974 - 29 septembre 1974
Période de création:19/05/1974 - 29/09/1974
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:8 feuilles

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1974, mai 19. - Testament 1974, avec accent sur les actions Bonnard & Gardel (BG), photocopie.
1974, mai 27. - Réponse de BG aux intentions testamentaires de Daniel Bonnard, avec simulation de partage en annexe.
1974, juin 5. - Lettre de Daniel Bonnard, président de BG, au vice-Président A. Gardel.
1974, septembre 29. - Lettre à son fils Guy Bonnard pour présenter les documents précédents (photocopies).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [testament] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  contrat simulé (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=213754
 

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