K VI 120 Lettres : \ - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1807-1818) \ - du conseil académique (1806-1807) \ - de l'administration militaire (1804-1826) \ - de la chambre des recrues (1811-1820) \ - du commissaire des guerres (1814) \ - de l'inspecteur des mi

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- K Archives officielles dès 1803, entrées avant 1985 (Section)
  - K VI Préfectures (Sous-section)
    - K VI 1-160 Généralités, 1798-1985 (Fonds)
      - K VI 5-158 Classement en 1982, 1798-1842 (Sous-fonds)
        
        K VI 93-155 Lieutenant du Conseil du VIème arrondissement : Moudon, Oron, Payerne et Avenches, 1803-1838 (Série)
        
        K VI 113-122 Lettres adressées au Juge de paix de Lucens, 1803-1831 (Sous-série)
        
        K VI 119 Lettres du département de l'intérieur, 1803-1831 (Dossier)
        $K VI 120 Lettres : \ - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1807-1818) \ - du conseil académique (1806-1807) \ - de l'administration militaire (1804-1826) \ - de la chambre des recrues (1811-1820) \ - du commissaire des guerres (1814) \ - de l'inspecteur des mi$ K VI 120 Lettres : \ - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1807-1818) \ - du conseil académique (1806-1807) \ - de l'administration militaire (1804-1826) \ - de la chambre des recrues (1811-1820) \ - du commissaire des guerres (1814) \ - de l'inspecteur des mi
        $K VI 121 Lettres : \ - du département des finances (1803-1829) \ - de l'administration des forêts (1805-1811) \ - de l'intendant des postes et messageries et celui des péages (1813-1826) \ - de la direction des mines et salines (1805-1826) \ - du receveur de Moudon (1814, 1820, 1825), 1803-1829 ($ K VI 121 Lettres : \ - du département des finances (1803-1829) \ - de l'administration des forêts (1805-1811) \ - de l'intendant des postes et messageries et celui des péages (1813-1826) \ - de la direction des mines et salines (1805-1826) \ - du receveur de Moudon (1814, 1820, 1825), 1803-1829 (

Zone d'identification
Cote:	K VI 120
Titre:	Lettres : - de la commission des établissements de détention et des secours publics (1807-1818) - du conseil académique (1806-1807) - de l'administration militaire (1804-1826) - de la chambre des recrues (1811-1820) - du commissaire des guerres (1814) - de l'inspecteur des milices (1811-1814) - du commandant d'arrondissement (1808-1829) - de la commission des ponts et chaussées (1811-1819) - du voyer (1811-1826) - du bureau de santé générale et le conseil de santé (1803-1831)
Dates:	1803-1831
Période de création:	1806 - 1831
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Libre (délai de protection échu).
Langue:	Français
Caractéristiques matérielles:	Boîte