K VI 111 Lettres : \ - du département des finances (1803-1829; 1831) \ - de la commission des forêts (1806-1826) \ - de l'intendant des péages (1806-1808) \ - de la régie des postes et messageries (1826) \ - du commissaire général (1806-1807) \ - du juge de paix du cercle d'Oron (1813) \ - des mu

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K VI 111
Titre:Lettres :
- du département des finances (1803-1829; 1831)
- de la commission des forêts (1806-1826)
- de l'intendant des péages (1806-1808)
- de la régie des postes et messageries (1826)
- du commissaire général (1806-1807)
- du juge de paix du cercle d'Oron (1813)
- des municipalités (1821-1825)
Dates:1803-1831
Période de création:1803 - 1831
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=208317
 

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