PP 923/10-13 Convocations, procès-verbaux, 1981.04.04-2006.09.28 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 923/10-13
Titre:Convocations, procès-verbaux
Dates:1982-2006
Période de création:04/04/1981 - 28/09/2006
Niveau:Série
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Manque l'année 1995. Comprend aussi pour certaines années le rapport d'activité du Comité.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=208107
 

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