PP 292/68 Vente faite par la masse en discussion juridique des biens d'Hypolite Constantin Chambaz, à Bremblens, à Charles Henri Bornand, au-dit lieu. Objet : terrains situés sur la commune de Bremblens aux lieux-dits Es Bons; En Palaz et En Pisse Genille. Prix 1327 francs 75. Notaire : Henri Gonv

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 292/68
Titre:Vente faite par la masse en discussion juridique des biens d'Hypolite Constantin Chambaz, à Bremblens, à Charles Henri Bornand, au-dit lieu. Objet : terrains situés sur la commune de Bremblens aux lieux-dits Es Bons; En Palaz et En Pisse Genille. Prix 1327 francs 75. Notaire : Henri Gonvers.
Dates:15 mars 1892
Période de création:15/03/1892
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 papier

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Les documents datant de moins de 50 ans ne sont consultables qu'avec l'autorisation du déposant. Les documents plus anciens sont consultables librement
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Papier
 

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